2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GENNEVILLIERS - BOUCLE NORD DE SEINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gennevilliers.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GENNEVILLIERS - BOUCLE NORD DE SEINE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 92230 à Gennevilliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GENNEVILLIERS - BOUCLE NORD DE SEINE compte 6 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GENNEVILLIERS - BOUCLE NORD DE SEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/12/2013 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gennevilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GENNEVILLIERS - BOUCLE NORD DE SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6/36 Boule Jean-Jacques Rousseau, Gennevilliers (92230) | PC Locaux | Y270 | 5 865 m² | 601 m² | 2018/12/21 |
| 46/56 Boule Jean-Jacques Rousseau, Gennevilliers (92230) | PC Locaux | X422 | 6 624 m² | 217 m² | 2018/12/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
