2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
5
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement La Bresse.
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS compte 5 autorisations recensées sur la période 02/01/2017 - 05/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/01/2017 - 05/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à La Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Corbieres, Leucate (11370) | PC Locaux | BL37, BL36 | 9 128 m² | 215 m² | 2017/01/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 3 régions
La Bresse
2 autorisations
L'Île-d'Yeu
1 autorisation
Leucate
1 autorisation
Luttenbach-près-Munster
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
