2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
NOVOPROM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genas.
NOVOPROM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69500 à Bron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVOPROM compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2021 - 15/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVOPROM, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Bi Rue Victor Hugo/ Rue Wilson Lot A 14 Ter Rue Victor Hugolot B 14, Genas (69740) | PA | AY40, AY41 | 2 412 m² | 2021/07/29 |
1 autorisation sur la période 15/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Fort, Genas (69740) | PD | AT308 | — | 2022/03/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
