NOVASEP PROCESS - Permis de construire et DP

Active
401791959 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 25/07/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de NOVASEP PROCESS

NOVASEP PROCESS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pompey.

Profil et organisation

NOVASEP PROCESS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54340 à POMPEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVASEP PROCESS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
25/07/1995
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOVASEP PROCESS

Activité d’urbanisme de NOVASEP PROCESS

NOVASEP PROCESS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2018 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVASEP PROCESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2018 - 29/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOVASEP PROCESS

2 autorisations sur la période 05/06/2018 - 29/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pompey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVASEP PROCESS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
81 Bd De La Moselle, Pompey (54340) PC Locaux AC191 55 049 m² 72 m² 2025/01/29
Boulevard De La Moselle, Pompey (54340) PC Locaux AC191 55 049 m² 40 m² 2018/06/05

Répartition géographique des autorisations de NOVASEP PROCESS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à NOVASEP PROCESS

Sources des informations sur NOVASEP PROCESS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVASEP PROCESS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVASEP PROCESS ?
NOVASEP PROCESS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVASEP PROCESS ?
Le profil de NOVASEP PROCESS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVASEP PROCESS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVASEP PROCESS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVASEP PROCESS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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