NOVAFRANCE ENERGY - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de NOVAFRANCE ENERGY
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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752075713 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/05/2012

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Bouches-du-Rhône (13)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de NOVAFRANCE ENERGY

NOVAFRANCE ENERGY est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Boqueho.

Profil et organisation

NOVAFRANCE ENERGY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13590 à Meyreuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: NOVAFRANCE ENERGY
SIREN
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Activité principale: NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
Section NAF: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division NAF: 71 - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

SIRET du siège
Date de création: 15/05/2012
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOVAFRANCE ENERGY

Activité d’urbanisme de NOVAFRANCE ENERGY

NOVAFRANCE ENERGY compte 11 autorisations recensées sur la période 16/09/2019 - 19/01/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVAFRANCE ENERGY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

16/09/2019 - 19/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de NOVAFRANCE ENERGY

11 autorisations sur la période 16/09/2019 - 19/01/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Boqueho.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVAFRANCE ENERGY dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2023

3 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Lieu-Dit ""La Goutte"", Castillon-Savès (32490)	PC Locaux	C311, C313	115 099 m²	2 145 m²	2023/12/22
Lieu- Malvoisine, Glandon (87500)	PC Locaux	0C558	90 625 m²	958 m²	2023/06/05
L Echallerie, Sorigny (37250)	PC Locaux	ZO61, ZO48	33 740 m²	840 m²	2023/05/05

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NOVAFRANCE ENERGY

11 communes - 8 départements - 5 régions

Communes les plus représentées

Boqueho

1 autorisation

Castillon-Savès

1 autorisation

Glandon

1 autorisation

Labécède-Lauragais

1 autorisation

Largeasse

1 autorisation

Montesquiou

1 autorisation

Rosnoën

1 autorisation

Saint-Puy

1 autorisation

Sausset-les-Pins

1 autorisation

Départements les plus représentés

Gers (32)

3 autorisations

Aude (11)

2 autorisations

Bouches-du-Rhône (13)

1 autorisation

Côtes-d'Armor (22)

1 autorisation

Deux-Sèvres (79)

1 autorisation

Finistère (29)

1 autorisation

Régions les plus représentées

Occitanie

5 autorisations

Bretagne

2 autorisations

Nouvelle-Aquitaine

2 autorisations

Centre-Val de Loire

1 autorisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur

1 autorisation

Demandeurs comparables à NOVAFRANCE ENERGY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PAYS D'AIX TERRITOIRES

SIREN 520668443

Même secteur et même département

45 autorisations 24 PC 12 PA 9 PD

IRISOLARIS

SIREN 510375835

Même secteur et même département

39 autorisations 39 PC

RESERVOIR SUN

SIREN 843245283

Même secteur et même département

33 autorisations 33 PC

AREA - AGENCE REGIONALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT - REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTES D'AZUR

SIREN 340206572

Même secteur et même département

30 autorisations 1 PC 29 PD

TENERGIE DEVELOPPEMENT

SIREN 509137493

Même secteur et même département

28 autorisations 28 PC

AIX MARSEILLE PROVENCE

SIREN 894022946

Même secteur et même département

26 autorisations 17 PC 1 PA 8 PD

Sources des informations sur NOVAFRANCE ENERGY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVAFRANCE ENERGY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVAFRANCE ENERGY ?

NOVAFRANCE ENERGY est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVAFRANCE ENERGY ?

Le profil de NOVAFRANCE ENERGY recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes NOVAFRANCE ENERGY apparaît-il ?

Les autorisations reliées à NOVAFRANCE ENERGY concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à NOVAFRANCE ENERGY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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