2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
NOVAFRANCE ENERGY est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Boqueho.
NOVAFRANCE ENERGY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13590 à Meyreuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVAFRANCE ENERGY compte 11 autorisations recensées sur la période 16/09/2019 - 19/01/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVAFRANCE ENERGY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 16/09/2019 - 19/01/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Boqueho.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVAFRANCE ENERGY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sausset-les-Pins (13960) | PC Logement | — | — | 385 m² | 2019/09/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
11 communes - 8 départements - 5 régions
Boqueho
1 autorisation
Castillon-Savès
1 autorisation
Glandon
1 autorisation
Labécède-Lauragais
1 autorisation
Largeasse
1 autorisation
Montesquiou
1 autorisation
Rosnoën
1 autorisation
Saint-Puy
1 autorisation
Sausset-les-Pins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
