Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Lagarrigue, Lavaur (81500) | PA | AH684 | 1 186 m² | 2026/08/03 |
NOVA DOMUS - Permis d'aménager
Active
952027175
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 21/04/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de NOVA DOMUS
NOVA DOMUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavaur.
Profil et organisation
NOVA DOMUS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 32490 à Marestaing.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NOVA DOMUS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/04/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de NOVA DOMUS
Activité d’urbanisme de NOVA DOMUS
NOVA DOMUS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/08/2026 - 03/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVA DOMUS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/08/2026 - 03/08/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de NOVA DOMUS
1 autorisation sur la période 03/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Lavaur.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de NOVA DOMUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NOVA DOMUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES CHENES
SIREN 798743324
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
SARL E.T.A.L
SIREN 819794074
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
WATC
SIREN 838954006
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
SOCIETE PROMOTION IMMOBILIERE ET CONSTRUCTEUR EN MAISON INDIVIDUELLE
SIREN 951282003
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ATILA
SIREN 980041305
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LES BASTIDES FAMILIALES
SIREN 103880001
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur NOVA DOMUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOVA DOMUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVA DOMUS ?
NOVA DOMUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVA DOMUS ?
Le profil de NOVA DOMUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVA DOMUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVA DOMUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVA DOMUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable