NOUT - Permis de construire et DP

Cessée
822644282 Société civile d'attribution Créée le 19/08/2016

Infos clés

Présentation détaillée de NOUT

NOUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

NOUT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 97411 à Saint-Paul.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
NOUT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de NOUT

Activité d’urbanisme de NOUT

NOUT compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2016 - 31/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/08/2016 - 31/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOUT

1 autorisation sur la période 31/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOUT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
194 Rue Marius Et Ary Leblond, Saint-Paul (97411) PC Logement BN756 531 m² 466 m² 2016/08/31

Répartition géographique des autorisations de NOUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOUT

Sources des informations sur NOUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOUT ?
NOUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOUT ?
Le profil de NOUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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