Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Ars (16130) | PA | ZC12 | 5 980 m² | 2019/06/25 |
NOT'SAINTONGE - Permis d'aménager
Active
305900292
Société d'exercice libéral par action simplifiée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de NOT'SAINTONGE
NOT'SAINTONGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ars.
Profil et organisation
NOT'SAINTONGE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 17800 à Pons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NOT'SAINTONGE
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Activité principale
- NAF 69.10Z - Activités juridiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de NOT'SAINTONGE
Activité d’urbanisme de NOT'SAINTONGE
NOT'SAINTONGE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2019 - 25/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOT'SAINTONGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/06/2019 - 25/06/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de NOT'SAINTONGE
1 autorisation sur la période 25/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ars.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de NOT'SAINTONGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NOT'SAINTONGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACTIF
SIREN 399585843
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ENTREPRISE TARDY
SIREN 340669415
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
LAVECO
SIREN 517659264
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ZOO FAUNE TROPICALE
SIREN 775693336
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
RESEL IMMO
SIREN 442138392
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
LES THERMES DE SAUJON
SIREN 525780193
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur NOT'SAINTONGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOT'SAINTONGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOT'SAINTONGE ?
NOT'SAINTONGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOT'SAINTONGE ?
Le profil de NOT'SAINTONGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOT'SAINTONGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOT'SAINTONGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOT'SAINTONGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable