Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Notre Dame Notre Dame, La Crau (83260) | PA | AM19, AM20 | 11 652 m² | 2014/10/15 |
NOTRE DAME - Permis d'aménager
Active
802874834
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 13/06/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de NOTRE DAME
NOTRE DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Crau.
Profil et organisation
NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83400 à Hyères.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NOTRE DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/06/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de NOTRE DAME
Activité d’urbanisme de NOTRE DAME
NOTRE DAME compte 4 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
15/10/2014 - 10/07/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de NOTRE DAME
4 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Crau.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de NOTRE DAME
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NOTRE DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA POURESSE
SIREN 488478546
Même département de siège
35 autorisations
24 PC
11 PA
LA BROUE
SIREN 433083698
Même département de siège
25 autorisations
12 PC
13 PA
CARRERA
SIREN 531369833
Même département de siège
22 autorisations
1 PC
20 PA
1 PD
SERIP
SIREN 517602801
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
F.D.B IMMOBILIER
SIREN 524627056
Même département de siège
14 autorisations
10 PC
4 PA
COLOMBIER IMMOBILIER
SIREN 501087142
Même département de siège
12 autorisations
2 PC
9 PA
1 PD
Sources des informations sur NOTRE DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOTRE DAME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOTRE DAME ?
NOTRE DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOTRE DAME ?
Le profil de NOTRE DAME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOTRE DAME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable