NOTRE DAME - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de NOTRE DAME
NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.
Profil et organisation
NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43210 à BAS-EN-BASSET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NOTRE DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/11/2008
Siège social
Permis de construire et DP de NOTRE DAME
Activité d’urbanisme de NOTRE DAME
NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 04/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de NOTRE DAME
2 autorisations sur la période 25/02/2013 - 04/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Nice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 183 Promenade Des Anglais, Nice (06000) | PC Logement | NE154 | 329 m² | — | 2013/12/04 |
| 183 Prome Des Anglais, Nice (06000) | PC Logement | NE154 | 329 m² | — | 2013/02/25 |
Répartition géographique des autorisations de NOTRE DAME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NOTRE DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur NOTRE DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.