NOTAMUR LE CORVIC - Permis de construire et DP

Active
834291882 Autre société civile Créée le 22/12/2017

Présentation détaillée de NOTAMUR LE CORVIC

NOTAMUR LE CORVIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gilles.

Profil et organisation

NOTAMUR LE CORVIC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35590 à Saint-Gilles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOTAMUR LE CORVIC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de NOTAMUR LE CORVIC

Activité d’urbanisme de NOTAMUR LE CORVIC

NOTAMUR LE CORVIC compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2018 - 18/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOTAMUR LE CORVIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2018 - 18/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOTAMUR LE CORVIC

1 autorisation sur la période 18/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTAMUR LE CORVIC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Rue De Rennes, Saint-Gilles (35590) PC Locaux AC688 3 442 m² 377 m² 2018/05/18

Répartition géographique des autorisations de NOTAMUR LE CORVIC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOTAMUR LE CORVIC

Sources des informations sur NOTAMUR LE CORVIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOTAMUR LE CORVIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOTAMUR LE CORVIC ?
NOTAMUR LE CORVIC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOTAMUR LE CORVIC ?
Le profil de NOTAMUR LE CORVIC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOTAMUR LE CORVIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOTAMUR LE CORVIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOTAMUR LE CORVIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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