NIESER DECRET - Permis de construire et DP

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793443789 Société civile immobilière Créée le 01/06/2013

Présentation détaillée de NIESER DECRET

NIESER DECRET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arthez-de-Béarn.

Profil et organisation

NIESER DECRET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 64370 à Arthez-de-Béarn.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
NIESER DECRET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de NIESER DECRET

Activité d’urbanisme de NIESER DECRET

NIESER DECRET compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2023 - 09/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NIESER DECRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/10/2023 - 09/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NIESER DECRET

1 autorisation sur la période 09/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arthez-de-Béarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NIESER DECRET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bourdalat Vieux, Arthez-de-Béarn (64370) DP Locaux AB12, AB1208 1 233 m² 30 m² 2023/10/09

Répartition géographique des autorisations de NIESER DECRET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NIESER DECRET

Sources des informations sur NIESER DECRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NIESER DECRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NIESER DECRET ?
NIESER DECRET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NIESER DECRET ?
Le profil de NIESER DECRET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NIESER DECRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NIESER DECRET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NIESER DECRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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