2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
NET' SEC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bretenoux.
NET' SEC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 46400 à Saint-Céré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NET' SEC compte 2 autorisations recensées sur la période 29/05/2017 - 22/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NET' SEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/05/2017 - 22/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bretenoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NET' SEC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Charles De Gaulle, Bretenoux (46130) | PC Locaux | A94, A638 | 1 687 m² | 192 m² | 2017/06/22 |
| Champ De Moe, Gagnac-sur-Cère (46130) | PC Locaux | AB508 | 2 724 m² | 400 m² | 2017/05/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
