Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 853 Grande Rue, Le Touvet (38660) | PD | AL247 | 1 240 m² | 2025/08/26 |
[ND] - Permis de démolir
ActiveDiffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
984145359
Autres formes juridiques
PME
Créée le 26/01/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de [ND]
[ND] est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Touvet.
Profil et organisation
[ND] est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré à Saint-Vincent-de-Mercuze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- [ND]
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/01/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de [ND]
Activité d’urbanisme de [ND]
[ND] compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2025 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour [ND], permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/08/2025 - 26/08/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de [ND]
1 autorisation sur la période 26/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Touvet.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de [ND]
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à [ND]
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même département de siège
29 autorisations
7 PC
22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même département de siège
26 autorisations
12 PC
12 PA
2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même département de siège
17 autorisations
2 PC
14 PA
1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même département de siège
16 autorisations
16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PA
Sources des informations sur [ND]
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur [ND]
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à [ND] ?
[ND] est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à [ND] ?
Le profil de [ND] recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes [ND] apparaît-il ?
Les autorisations reliées à [ND] concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à [ND] signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable