2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
N.B. PROJETS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Médard-en-Forez.
N.B. PROJETS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42330 à Saint-Médard-en-Forez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
N.B. PROJETS compte 4 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 02/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour N.B. PROJETS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/01/2022 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Médard-en-Forez. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à N.B. PROJETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Bellemontee, Saint-Médard-en-Forez (42330) | PC Logement | 0A804 | 1 054 m² | 93 m² | 2022/01/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Galmier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rte De Bellegarde, Saint-Galmier (42330) | PA | BC49 | 3 489 m² | 2014/11/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
