MVTROM - Permis de construire et DP

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889064671 Société civile immobilière Créée le 14/08/2020

Présentation détaillée de MVTROM

MVTROM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Burnhaupt-le-Haut.

Profil et organisation

MVTROM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68570 à Soultzmatt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MVTROM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/08/2020

Siège social

Permis de construire et DP de MVTROM

Activité d’urbanisme de MVTROM

MVTROM compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2020 - 07/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MVTROM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/09/2020 - 07/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MVTROM

1 autorisation sur la période 07/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Burnhaupt-le-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MVTROM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MVTROM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MVTROM

Sources des informations sur MVTROM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MVTROM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MVTROM ?
MVTROM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MVTROM ?
Le profil de MVTROM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MVTROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MVTROM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MVTROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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