Présentation détaillée de MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lucé.
Profil et organisation
MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
SIREN
Forme juridique
Mutuelle
Activité principale
NAF 65.12Z - Autres assurances
SIRET du siège
Sigle
MFEL
Date de création
26/09/1979
Siège social
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Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
Activité d’urbanisme de MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/07/2017 - 27/07/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/07/2017 - 27/07/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
1 autorisation sur la période 27/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lucé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE ?
MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE ?
Le profil de MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUTUALITE FRANCAISE EURELIENNE ET LOIRETAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.