Présentation détaillée de MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Walbourg.
Profil et organisation
MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67360 à Walbourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
Activité d’urbanisme de MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/10/2024 - 24/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/10/2024 - 24/10/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
1 autorisation sur la période 24/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Walbourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD ?
MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD ?
Le profil de MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUSEE MEMORIAL DES COMBATS ET DE LA LIBERATION EN ALSACE DU NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.