Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Gosse, Puchay (27150) | PD | D402 | 5 866 m² | 2024/06/07 |
MTL ARCHITECTURE - Permis de démolir
Active
891363400
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 18/11/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MTL ARCHITECTURE
MTL ARCHITECTURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puchay.
Profil et organisation
MTL ARCHITECTURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49320 à Brissac Loire Aubance.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MTL ARCHITECTURE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/11/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de MTL ARCHITECTURE
Activité d’urbanisme de MTL ARCHITECTURE
MTL ARCHITECTURE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2024 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MTL ARCHITECTURE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/06/2024 - 07/06/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MTL ARCHITECTURE
1 autorisation sur la période 07/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Puchay.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de MTL ARCHITECTURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MTL ARCHITECTURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALTER PUBLIC
SIREN 528848153
Même département de siège
151 autorisations
43 PC
33 PA
75 PD
ALTER CITES
SIREN 058201526
Même département de siège
73 autorisations
32 PC
24 PA
17 PD
DAO NORMANDIE
SIREN 533820791
Même département de siège
44 autorisations
44 PC
BRANLY & ASSOCIES
SIREN 305022873
Même département de siège
9 autorisations
2 PC
7 PA
JOUCK-BAISIEUX-PAGE-PAUTONNIER
SIREN 312614183
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
LES MAISONS BATIBAT
SIREN 330507278
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MTL ARCHITECTURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MTL ARCHITECTURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MTL ARCHITECTURE ?
MTL ARCHITECTURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MTL ARCHITECTURE ?
Le profil de MTL ARCHITECTURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MTL ARCHITECTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MTL ARCHITECTURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MTL ARCHITECTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable