Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 45 Route De Port En Bessin, Bayeux (14400) | PD | BI68, BI69 | 238 m² | 2014/01/20 |
MSVD JACQUELINE DANIEL - Permis de démolir
Active
534096649
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/08/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MSVD JACQUELINE DANIEL
MSVD JACQUELINE DANIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayeux.
Profil et organisation
MSVD JACQUELINE DANIEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14400 à Maisons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MSVD JACQUELINE DANIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de MSVD JACQUELINE DANIEL
Activité d’urbanisme de MSVD JACQUELINE DANIEL
MSVD JACQUELINE DANIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2014 - 20/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MSVD JACQUELINE DANIEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/01/2014 - 20/01/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MSVD JACQUELINE DANIEL
1 autorisation sur la période 20/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bayeux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MSVD JACQUELINE DANIEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MSVD JACQUELINE DANIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
JEAN IMMOBILIER
SIREN 450005475
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
MVE
SIREN 890599723
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
SCI SYLPHANE
SIREN 791110810
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
CABINET ROGER
SIREN 413152364
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CABINET IFNOR
SIREN 490279510
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
COTONNIERE
SIREN 502706146
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur MSVD JACQUELINE DANIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MSVD JACQUELINE DANIEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSVD JACQUELINE DANIEL ?
MSVD JACQUELINE DANIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSVD JACQUELINE DANIEL ?
Le profil de MSVD JACQUELINE DANIEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSVD JACQUELINE DANIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSVD JACQUELINE DANIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSVD JACQUELINE DANIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable