MSJE - Permis de construire et DP

Active
479642035 Société civile immobilière Créée le 25/10/2004

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MSJE

MSJE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-des-Entrées.

Profil et organisation

MSJE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14400 à SAINT-MARTIN-DES-ENTREES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSJE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
25/10/2004

Siège social

Permis de construire et DP de MSJE

Activité d’urbanisme de MSJE

MSJE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 26/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSJE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2013 - 26/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MSJE

2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 26/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-des-Entrées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSJE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue William Kennedy Ferguson, Saint-Martin-des-Entrées (14400) PC Logement AA195, AA196 11 220 m² 348 m² 2013/08/26
William Kennedy Ferguson Le Bourg, Saint-Martin-des-Entrées (14400) PC Logement AA195, AA196 11 220 m² 348 m² 2013/01/16

Répartition géographique des autorisations de MSJE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MSJE

Sources des informations sur MSJE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSJE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSJE ?
MSJE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSJE ?
Le profil de MSJE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSJE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSJE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSJE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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