2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
MSC PROMOTION est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Coteaux du Lizon.
MSC PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39360 à Chassal-Molinges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MSC PROMOTION compte 8 autorisations recensées sur la période 16/07/2021 - 29/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MSC PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 16/07/2021 - 29/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Coteaux du Lizon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSC PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 579, Ruoms (07120) | PC Logement | C1113 | 3 344 m² | 219 m² | 2022/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 2 régions
Coteaux du Lizon
3 autorisations
Banne
1 autorisation
Lavans-lès-Saint-Claude
1 autorisation
Moirans-en-Montagne
1 autorisation
Ruoms
1 autorisation
Vagnas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
