Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Uches, Margencel (74200) | PA | 0A4536 | — | 2015/02/25 |
MOYNAT PEILLEX - Permis d'aménager
Active
317838191
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 22/12/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOYNAT PEILLEX
MOYNAT PEILLEX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Margencel.
Profil et organisation
MOYNAT PEILLEX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOYNAT PEILLEX
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de MOYNAT PEILLEX
Activité d’urbanisme de MOYNAT PEILLEX
MOYNAT PEILLEX compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2015 - 25/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOYNAT PEILLEX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/02/2015 - 25/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOYNAT PEILLEX
1 autorisation sur la période 25/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Margencel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOYNAT PEILLEX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOYNAT PEILLEX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MONT BLANC IMMOBILIER
SIREN 607020252
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
2 PA
SOC FRANCAISE HOTELS MONTAGNE CIE
SIREN 606720639
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PC
DFR DEVELOPPEMENT FONCIER & REALISATION
SIREN 448947721
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PA
IMMOBILIERE ARNAUD SAGE
SIREN 788892404
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCHMIDT WABNITZ IMMOBILIER SARL
SIREN 448302133
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
2 PA
BOCH 22
SIREN 532295045
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur MOYNAT PEILLEX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOYNAT PEILLEX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOYNAT PEILLEX ?
MOYNAT PEILLEX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOYNAT PEILLEX ?
Le profil de MOYNAT PEILLEX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOYNAT PEILLEX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOYNAT PEILLEX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOYNAT PEILLEX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable