MOULINS JOSEPH NICOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
382890531 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/10/1990

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.61A - Meunerie

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MOULINS JOSEPH NICOT

MOULINS JOSEPH NICOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chagny.

Profil et organisation

MOULINS JOSEPH NICOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71150 à CHAGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOULINS JOSEPH NICOT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.61A - Meunerie
SIRET du siège
Date de création
01/10/1990
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MOULINS JOSEPH NICOT

Activité d’urbanisme de MOULINS JOSEPH NICOT

MOULINS JOSEPH NICOT compte 3 autorisations recensées sur la période 26/10/2014 - 12/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOULINS JOSEPH NICOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/10/2014 - 12/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOULINS JOSEPH NICOT

2 autorisations sur la période 26/10/2014 - 26/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Chagny. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULINS JOSEPH NICOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin Du Moulin De La Vil, Chagny (71150) PC Locaux AE147, AE162 23 692 m² 39 m² 2015/10/26
1 Chem Du Moulin De La Ville, Chagny (71150) DP Locaux AE147, AE162 21 722 m² 6 m² 2014/10/26

Permis de démolir de MOULINS JOSEPH NICOT

1 autorisation sur la période 12/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chagny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Chagny (71150) PD 00 2026/05/12

Répartition géographique des autorisations de MOULINS JOSEPH NICOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOULINS JOSEPH NICOT

Sources des informations sur MOULINS JOSEPH NICOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOULINS JOSEPH NICOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULINS JOSEPH NICOT ?
MOULINS JOSEPH NICOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULINS JOSEPH NICOT ?
Le profil de MOULINS JOSEPH NICOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULINS JOSEPH NICOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULINS JOSEPH NICOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULINS JOSEPH NICOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides