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MOULIN D'OZON - Permis de construire et DP

Active
878421999 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 17/10/2019

Infos clés

Secteur

Hôtellerie et tourisme

Activité - Code NAF

NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de MOULIN D'OZON

MOULIN D'OZON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Fontbellon.

Profil et organisation

MOULIN D'OZON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07200 à Saint-Étienne-de-Fontbellon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOULIN D'OZON
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
17/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MOULIN D'OZON

Activité d’urbanisme de MOULIN D'OZON

MOULIN D'OZON compte 7 autorisations recensées sur la période 13/08/2020 - 13/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN D'OZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/08/2020 - 13/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOULIN D'OZON

7 autorisations sur la période 13/08/2020 - 13/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Fontbellon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN D'OZON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

Autorisations en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
175 Route De Gaude, Saint-Étienne-de-Fontbellon (07200) DP Locaux 0C787, 0C786 2 520 m² 279 m² 2022/10/14
175 Route De Gaude, Saint-Étienne-de-Fontbellon (07200) DP Locaux 0C1843, 0C786 2 520 m² 88 m² 2022/03/28
175 Route De Gaude, Saint-Étienne-de-Fontbellon (07200) DP Locaux 0C1842, 0C786 2 520 m² 191 m² 2022/03/28

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOULIN D'OZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Étienne-de-Fontbellon

7 autorisations

Département représenté

Ardèche (07)

7 autorisations

Demandeurs comparables à MOULIN D'OZON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CAMPING DU RANC DAVAINE
SIREN 332628767
Même département de siège
9 autorisations 8 PC 1 PA
SOLEIL VIVARAIS
SIREN 343756904
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
SARL LES RANCHISSES
SIREN 353987753
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PA
ALUNA VACANCES
SIREN 451258610
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
CAMPING LE PETIT BOIS
SIREN 384756334
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PA
CAMPING LA GRAND TERRE
SIREN 388346181
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur MOULIN D'OZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOULIN D'OZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULIN D'OZON ?
MOULIN D'OZON est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULIN D'OZON ?
Le profil de MOULIN D'OZON recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULIN D'OZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULIN D'OZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULIN D'OZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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