Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De Cost, Buis-les-Baronnies (26170) | PA | F170 | — | 2013/07/16 |
MOULIN DE COST VILLAGE - Permis d'aménager
Active
538507146
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 13/12/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOULIN DE COST VILLAGE
MOULIN DE COST VILLAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buis-les-Baronnies.
Profil et organisation
MOULIN DE COST VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26170 à Buis-les-Baronnies.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOULIN DE COST VILLAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de MOULIN DE COST VILLAGE
Activité d’urbanisme de MOULIN DE COST VILLAGE
MOULIN DE COST VILLAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2013 - 16/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN DE COST VILLAGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/07/2013 - 16/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOULIN DE COST VILLAGE
1 autorisation sur la période 16/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Buis-les-Baronnies.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOULIN DE COST VILLAGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOULIN DE COST VILLAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAMPING DU DOMAINE DE SENAUD
SIREN 517728283
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
GERVANNE CAMPING
SIREN 378025852
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SARL CAMPING LES RAMIERES
SIREN 511809147
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
LE COUSPEAU
SIREN 305446809
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CAMPING LE GRAND LIERNE
SIREN 321251316
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LE COURIOU
SIREN 378809222
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur MOULIN DE COST VILLAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOULIN DE COST VILLAGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULIN DE COST VILLAGE ?
MOULIN DE COST VILLAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULIN DE COST VILLAGE ?
Le profil de MOULIN DE COST VILLAGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULIN DE COST VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULIN DE COST VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULIN DE COST VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable