MOUGNE - Permis de construire et DP

Active
400987103 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/05/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 47.11D - Supermarchés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MOUGNE

MOUGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sault.

Profil et organisation

MOUGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84390 à Sault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOUGNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.11D - Supermarchés
SIRET du siège
Date de création
30/05/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MOUGNE

Activité d’urbanisme de MOUGNE

MOUGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/06/2025 - 04/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOUGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/06/2025 - 04/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOUGNE

1 autorisation sur la période 04/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOUGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOUGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOUGNE

Sources des informations sur MOUGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOUGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOUGNE ?
MOUGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOUGNE ?
Le profil de MOUGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOUGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOUGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOUGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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