Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 366 Chemin De L'oliveraie, Ollioules (83190) | PA | CL131 | 5 173 m² | 2021/07/23 |
MOTTA SNC - Permis d'aménager
Cessée
907612360
Société en nom collectif
PME
Créée le 22/11/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTTA SNC
MOTTA SNC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ollioules.
Profil et organisation
MOTTA SNC est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 83100 à Toulon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTTA SNC
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/11/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de MOTTA SNC
Activité d’urbanisme de MOTTA SNC
MOTTA SNC compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2021 - 23/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTTA SNC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/07/2021 - 23/07/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTTA SNC
1 autorisation sur la période 23/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ollioules.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTTA SNC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTTA SNC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LA POURESSE
SIREN 488478546
Même département de siège
35 autorisations
24 PC
11 PA
LA BROUE
SIREN 433083698
Même département de siège
25 autorisations
12 PC
13 PA
CARRERA
SIREN 531369833
Même département de siège
22 autorisations
1 PC
20 PA
1 PD
SERIP
SIREN 517602801
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
F.D.B IMMOBILIER
SIREN 524627056
Même département de siège
14 autorisations
10 PC
4 PA
COLOMBIER IMMOBILIER
SIREN 501087142
Même département de siège
12 autorisations
2 PC
9 PA
1 PD
Sources des informations sur MOTTA SNC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTTA SNC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTTA SNC ?
MOTTA SNC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTTA SNC ?
Le profil de MOTTA SNC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTTA SNC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTTA SNC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTTA SNC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable