Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Beausejour, Crusnes (54680) | PA | ZC96, ZC109 | — | 2019/06/19 |
MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT - Permis d'aménager
Active
848475133
Association déclarée
Créée le 29/01/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crusnes.
Profil et organisation
MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54860 à Haucourt-Moulaine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/01/2019
Siège social
Permis d'aménager de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
Activité d’urbanisme de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2019 - 19/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/06/2019 - 19/06/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
1 autorisation sur la période 19/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Crusnes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADULTES ENFANTS INADAPTES MENTAUX
SIREN 775615594
Même secteur et même département
18 autorisations
16 PC
2 PD
OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE
SIREN 775615313
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PD
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
SIREN 803850080
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
CFAI-APC LORRAINE
SIREN 349586099
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
ASSOCIATION REALISE
SIREN 775615370
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
OGEC DE LA MALGRANGE
SIREN 783292659
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT ?
MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT ?
Le profil de MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTOCROSS CLUB DU PAYS-HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable