Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ De La Joyeuse, Brizambourg (17770) | PA | D502, D524 | 30 090 m² | 2020/05/11 |
MOTO-CLUB KIDS 17 - Permis d'aménager
Active
492363536
Association déclarée
Créée le 30/11/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO-CLUB KIDS 17
MOTO-CLUB KIDS 17 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brizambourg.
Profil et organisation
MOTO-CLUB KIDS 17 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17770 à Saint-Hilaire-de-Villefranche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO-CLUB KIDS 17
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/11/2004
Siège social
Permis d'aménager de MOTO-CLUB KIDS 17
Activité d’urbanisme de MOTO-CLUB KIDS 17
MOTO-CLUB KIDS 17 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2020 - 11/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO-CLUB KIDS 17, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/05/2020 - 11/05/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO-CLUB KIDS 17
1 autorisation sur la période 11/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Brizambourg.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO-CLUB KIDS 17
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO-CLUB KIDS 17
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION EMMANUELLE
SIREN 433912433
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ADEI
SIREN 781343579
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX
SIREN 781355946
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASSOC D EDUCATION POPULAIRE
SIREN 781388913
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX
SIREN 784263287
Même secteur et même département
6 autorisations
2 PC
3 PA
1 PD
ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP
SIREN 784361453
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur MOTO-CLUB KIDS 17
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO-CLUB KIDS 17
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO-CLUB KIDS 17 ?
MOTO-CLUB KIDS 17 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO-CLUB KIDS 17 ?
Le profil de MOTO-CLUB KIDS 17 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO-CLUB KIDS 17 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO-CLUB KIDS 17 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO-CLUB KIDS 17 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable