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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01707020V0001

Permis d'aménager n° 01707020V0001 à Brizambourg pour un terrain de 30 090 m², Champ De La Joyeuse

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MOTO-CLUB KIDS 17 et autorisé le 11 mai 2020.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2020).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01707020V0001, déposé en mairie de Brizambourg.

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2020

Dossier PA n° 01707020V0001

Demandeur

MOTO-CLUB KIDS 17

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01707020V0001 a été délivré le 11 mai 2020 à Brizambourg (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Champ De La Joyeuse. Le dossier a été déposé par MOTO-CLUB KIDS 17.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 30 090 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D502, D524. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Brizambourg.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2020

Surface du terrain

30 090 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/05/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brizambourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D502 D524

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brizambourg Code postal 17770 Identifiant INSEE 17070
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	30 090 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MOTO-CLUB KIDS 17

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 492363536
SIRET: 49236353600011
Code APE (NAF): 93.12Z - Activités de clubs de sports
Localisation: BRIZAMBOURG (17770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01707020V0001
Code commune INSEE	17070 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	11 mai 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	06/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 30 090 m², situé Champ De La Joyeuse à Brizambourg (17770).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par MOTO-CLUB KIDS 17 et autorisé le 11 mai 2020.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2020).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01707020V0001, déposé en mairie de Brizambourg.

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