Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Noyer Avier, Mons (17160) | PA | WE50 | — | 2014/05/03 |
MOTO CLUB DE MONS (MCM) - Permis d'aménager
Active
793600248
Association déclarée
Créée le 25/11/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CLUB DE MONS (MCM)
MOTO CLUB DE MONS (MCM) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mons.
Profil et organisation
MOTO CLUB DE MONS (MCM) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17160 à Mons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB DE MONS (MCM)
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/11/2008
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE MONS (MCM)
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB DE MONS (MCM)
MOTO CLUB DE MONS (MCM) compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2014 - 03/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB DE MONS (MCM), permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/05/2014 - 03/05/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE MONS (MCM)
1 autorisation sur la période 03/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mons.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB DE MONS (MCM)
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB DE MONS (MCM)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION EMMANUELLE
SIREN 433912433
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ADEI
SIREN 781343579
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX
SIREN 781355946
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
ASSOC D EDUCATION POPULAIRE
SIREN 781388913
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LIGUE FRANCAISE PROTECTION OISEAUX
SIREN 784263287
Même secteur et même département
6 autorisations
2 PC
3 PA
1 PD
ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT L ACCOMPAGNEMENT LES SOINS ET LE HANDICAP
SIREN 784361453
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB DE MONS (MCM)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB DE MONS (MCM)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB DE MONS (MCM) ?
MOTO CLUB DE MONS (MCM) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB DE MONS (MCM) ?
Le profil de MOTO CLUB DE MONS (MCM) recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB DE MONS (MCM) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB DE MONS (MCM) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB DE MONS (MCM) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable