Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champs, Campagnac-lès-Quercy (24550) | PA | AN122, AN121 | — | 2019/11/09 |
MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY - Permis d'aménager
Active
529139701
Association déclarée
Créée le 09/11/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Campagnac-lès-Quercy.
Profil et organisation
MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 24550 à Campagnac-lès-Quercy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/11/2010
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/11/2019 - 09/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/11/2019 - 09/11/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
1 autorisation sur la période 09/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Campagnac-lès-Quercy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION JOHN BOST
SIREN 781669601
Même département de siège
28 autorisations
20 PC
1 PA
7 PD
CONGREGATION KARME DHARMA CHARKRA
SIREN 342641255
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
FONDATION ALTHEA
SIREN 781732979
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE
SIREN 781640388
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
APEI DE PERIGUEUX
SIREN 781703657
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FONDATION DE L'ISLE
SIREN 321176562
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY ?
MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY ?
Le profil de MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB CAMPAGNAC LES QUERCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable