MOSNIER IMMO - Permis de construire et DP

Active
993997816 SAS, société par actions simplifiée Créée le 17/11/2025

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MOSNIER IMMO

MOSNIER IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lay.

Profil et organisation

MOSNIER IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42470 à SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOSNIER IMMO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de MOSNIER IMMO

Activité d’urbanisme de MOSNIER IMMO

MOSNIER IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2026 - 30/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOSNIER IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2026 - 30/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MOSNIER IMMO

2 autorisations sur la période 24/06/2026 - 30/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Lay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSNIER IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Chemin Gouttelard Gouttelard, Lay (42470) PC Logement B889 946 m² 111 m² 2026/07/30
3 Rue Des Lys Lot 2 Lotissement Les Plaines, Le Coteau (42120) PC Logement AK160 431 m² 100 m² 2026/06/24

Répartition géographique des autorisations de MOSNIER IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MOSNIER IMMO

Sources des informations sur MOSNIER IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOSNIER IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOSNIER IMMO ?
MOSNIER IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOSNIER IMMO ?
Le profil de MOSNIER IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOSNIER IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOSNIER IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOSNIER IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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