Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Des Carrieres Longueval, Ranville (14860) | PA | AH277 | 8 742 m² | 2023/07/21 |
MOSAIC - Permis d'aménager
Active
881605299
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
PME
Créée le 01/01/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOSAIC
MOSAIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ranville.
Profil et organisation
MOSAIC est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14200 à Hérouville-Saint-Clair.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOSAIC
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de MOSAIC
Activité d’urbanisme de MOSAIC
MOSAIC compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2023 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOSAIC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/07/2023 - 21/07/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOSAIC
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ranville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOSAIC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOSAIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT
SIREN 352823611
Même département de siège
138 autorisations
94 PC
23 PA
21 PD
CABINET DOMINIQUE BELLANGER
SIREN 491259289
Même département de siège
4 autorisations
4 PA
EMPREINTE
SIREN 343245148
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
TOPO ETUDES
SIREN 383693702
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
ELDIM
SIREN 383745528
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SA HYDEQUIP
SIREN 353809858
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur MOSAIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOSAIC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOSAIC ?
MOSAIC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOSAIC ?
Le profil de MOSAIC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOSAIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOSAIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOSAIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable