MOS IMMO - Permis de construire et DP

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817708894 Société civile immobilière Créée le 01/12/2015

Présentation détaillée de MOS IMMO

MOS IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaux.

Profil et organisation

MOS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38390 à BOUVESSE-QUIRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MOS IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de MOS IMMO

Activité d’urbanisme de MOS IMMO

MOS IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2021 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOS IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2021 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOS IMMO

2 autorisations sur la période 20/04/2021 - 09/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Chomasse, Beaux (43200) PC Locaux C2122 4 392 m² 252 m² 2025/12/09
Za La Chomasse, Beaux (43200) PC Locaux C2122 4 392 m² 560 m² 2021/04/20

Répartition géographique des autorisations de MOS IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOS IMMO

Sources des informations sur MOS IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOS IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOS IMMO ?
MOS IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOS IMMO ?
Le profil de MOS IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOS IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOS IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOS IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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