2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Siège
Permis de construire et DP
2
MORTIER CENSEREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Bonnet-de-Joux.
MORTIER CENSEREY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21430 à Censerey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MORTIER CENSEREY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 12/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MORTIER CENSEREY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/03/2019 - 12/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Bonnet-de-Joux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORTIER CENSEREY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 721 Rte De Charolles, Saint-Bonnet-de-Joux (71220) | PC Locaux | BE123, BE122 | 10 231 m² | 807 m² | 2020/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chelsey, Sussey (21430) | PC Locaux | E52, E575 | 5 678 m² | 340 m² | 2019/03/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
