MORTIER CENSEREY - Permis de construire et DP

Active
440432649 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/12/2001

Infos clés

Présentation détaillée de MORTIER CENSEREY

MORTIER CENSEREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Bonnet-de-Joux.

Profil et organisation

MORTIER CENSEREY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21430 à CENSEREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MORTIER CENSEREY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
SIRET du siège
Date de création
21/12/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MORTIER CENSEREY

Activité d’urbanisme de MORTIER CENSEREY

MORTIER CENSEREY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 12/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MORTIER CENSEREY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2019 - 12/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MORTIER CENSEREY

2 autorisations sur la période 01/03/2019 - 12/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Bonnet-de-Joux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORTIER CENSEREY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
721 Rte De Charolles, Saint-Bonnet-de-Joux (71220) PC Locaux BE123, BE122 10 231 m² 807 m² 2020/03/12
Chelsey, Sussey (21430) PC Locaux E52, E575 5 678 m² 340 m² 2019/03/01

Répartition géographique des autorisations de MORTIER CENSEREY

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MORTIER CENSEREY

Sources des informations sur MORTIER CENSEREY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MORTIER CENSEREY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MORTIER CENSEREY ?
MORTIER CENSEREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MORTIER CENSEREY ?
Le profil de MORTIER CENSEREY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MORTIER CENSEREY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MORTIER CENSEREY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MORTIER CENSEREY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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