MOREIRA-PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
792982357 Société civile immobilière Créée le 09/04/2013

Infos clés

Présentation détaillée de MOREIRA-PASTEUR

MOREIRA-PASTEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Madeleine-de-Nonancourt.

Profil et organisation

MOREIRA-PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27320 à La Madeleine-de-Nonancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOREIRA-PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de MOREIRA-PASTEUR

Activité d’urbanisme de MOREIRA-PASTEUR

MOREIRA-PASTEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2025 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOREIRA-PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/09/2025 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOREIRA-PASTEUR

1 autorisation sur la période 09/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Madeleine-de-Nonancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOREIRA-PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOREIRA-PASTEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOREIRA-PASTEUR

Sources des informations sur MOREIRA-PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOREIRA-PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOREIRA-PASTEUR ?
MOREIRA-PASTEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOREIRA-PASTEUR ?
Le profil de MOREIRA-PASTEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOREIRA-PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOREIRA-PASTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOREIRA-PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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