MONTUSSAN - Permis de construire et DP

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838553345 Société civile immobilière Créée le 02/05/2018

Présentation détaillée de MONTUSSAN

MONTUSSAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montussan.

Profil et organisation

MONTUSSAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33150 à CENON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MONTUSSAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/05/2018

Siège social

Permis de construire et DP de MONTUSSAN

Activité d’urbanisme de MONTUSSAN

MONTUSSAN compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2018 - 11/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONTUSSAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/04/2018 - 11/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MONTUSSAN

2 autorisations sur la période 13/04/2018 - 11/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Montussan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTUSSAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Tabernotes Sud, Yvrac (33370) PC Logement 0C1887 2 144 m² 188 m² 2023/10/11
59 Route De La Chaise, Montussan (33450) PC Locaux C969 2 969 m² 1 477 m² 2018/04/13

Répartition géographique des autorisations de MONTUSSAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONTUSSAN

Sources des informations sur MONTUSSAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONTUSSAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTUSSAN ?
MONTUSSAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTUSSAN ?
Le profil de MONTUSSAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTUSSAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTUSSAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTUSSAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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