MONTSOURIS-MONCONSEIL - Permis de construire et DP

Cessée
789801370 Société civile immobilière Créée le 08/11/2012

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MONTSOURIS-MONCONSEIL

MONTSOURIS-MONCONSEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

MONTSOURIS-MONCONSEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MONTSOURIS-MONCONSEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
08/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MONTSOURIS-MONCONSEIL

Activité d’urbanisme de MONTSOURIS-MONCONSEIL

MONTSOURIS-MONCONSEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2018 - 26/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONTSOURIS-MONCONSEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2018 - 26/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONTSOURIS-MONCONSEIL

1 autorisation sur la période 26/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTSOURIS-MONCONSEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route D'orleans, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) PC Logement AH596, AH597 4 304 m² 1 897 m² 2018/06/26

Répartition géographique des autorisations de MONTSOURIS-MONCONSEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONTSOURIS-MONCONSEIL

Sources des informations sur MONTSOURIS-MONCONSEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONTSOURIS-MONCONSEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTSOURIS-MONCONSEIL ?
MONTSOURIS-MONCONSEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTSOURIS-MONCONSEIL ?
Le profil de MONTSOURIS-MONCONSEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTSOURIS-MONCONSEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTSOURIS-MONCONSEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTSOURIS-MONCONSEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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