2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montélimar.
MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT compte 10 autorisations recensées sur la période 12/02/2014 - 17/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 12/02/2014 - 17/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Montélimar.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTELIMAR AGGLOMERATION HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boule Gambetta, Montélimar (26200) | PC Logement | AO411 | 3 745 m² | 846 m² | 2014/03/10 |
| Rue Henri Barbusse Pracomtal, Montélimar (26200) | PC Logement | AO252 | 1 535 m² | 584 m² | 2014/02/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
