2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
MONT DE MARSAN AGGLOMERATION est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mont-de-Marsan.
MONT DE MARSAN AGGLOMERATION est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 40000 à Mont-de-Marsan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONT DE MARSAN AGGLOMERATION compte 7 autorisations recensées sur la période 12/11/2013 - 22/04/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONT DE MARSAN AGGLOMERATION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 31/07/2014 - 22/04/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Pierre-du-Mont. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONT DE MARSAN AGGLOMERATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Avit (40090) | PC Locaux | AI828 | — | 2 m² | 2022/08/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/11/2013 - 23/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Gaillères. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Marechal Bosquet, Mont-de-Marsan (40000) | PD | AT177, AT178 | 627 m² | 2019/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale N 933 La Scierie, Gaillères (40090) | PD | A596, A595 | — | 2013/11/12 |
5 communes - 1 département - 1 région
Mont-de-Marsan
2 autorisations
Saint-Pierre-du-Mont
2 autorisations
Gaillères
1 autorisation
Laglorieuse
1 autorisation
Saint-Avit
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
