MON PAVILLON - Permis de construire et DP

Active
907828941 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/12/2021

Présentation détaillée de MON PAVILLON

MON PAVILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Phaffans.

Profil et organisation

MON PAVILLON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70200 à ROYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MON PAVILLON
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MON PAVILLON

Activité d’urbanisme de MON PAVILLON

MON PAVILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2022 - 26/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MON PAVILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/01/2022 - 26/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MON PAVILLON

2 autorisations sur la période 06/01/2022 - 26/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Phaffans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MON PAVILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Menoncourt, Phaffans (90150) PC Logement ZB185 662 m² 106 m² 2024/03/26
5 Rue Nouvelle, Saulx (70240) PC Logement ZW66 1 191 m² 111 m² 2022/01/06

Répartition géographique des autorisations de MON PAVILLON

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MON PAVILLON

Sources des informations sur MON PAVILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MON PAVILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MON PAVILLON ?
MON PAVILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MON PAVILLON ?
Le profil de MON PAVILLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MON PAVILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MON PAVILLON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MON PAVILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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