MOGNI - Permis de construire et DP

Active
437560261 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2001

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MOGNI

MOGNI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sion.

Profil et organisation

MOGNI est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32110 à Sion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOGNI
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001

Siège social

Permis de construire et DP de MOGNI

Activité d’urbanisme de MOGNI

MOGNI compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2013 - 21/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOGNI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2013 - 21/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOGNI

1 autorisation sur la période 21/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOGNI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Pateque, Sion (32110) PC Locaux B63, B64 3 741 m² 563 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de MOGNI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOGNI

Sources des informations sur MOGNI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOGNI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOGNI ?
MOGNI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOGNI ?
Le profil de MOGNI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOGNI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOGNI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOGNI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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