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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
MODULOCATION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montauban.
MODULOCATION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MODULOCATION compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 03/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MODULOCATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/03/2015 - 03/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Montauban.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MODULOCATION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Saint Pierre Bas Pays, Montauban (82000) | PC Locaux | CK754 | 3 134 m² | 100 m² | 2015/05/22 |
| Chemin De Baraque, Montauban (82000) | PC Locaux | A1281 | 388 m² | 100 m² | 2015/03/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
