MIELLERIE DE LA VIOLETTE - Permis de construire et DP

Active
834967366 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MIELLERIE DE LA VIOLETTE

MIELLERIE DE LA VIOLETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugand-la-Bernardière.

Profil et organisation

MIELLERIE DE LA VIOLETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85610 à CUGAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MIELLERIE DE LA VIOLETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de MIELLERIE DE LA VIOLETTE

Activité d’urbanisme de MIELLERIE DE LA VIOLETTE

MIELLERIE DE LA VIOLETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2018 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MIELLERIE DE LA VIOLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2018 - 09/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MIELLERIE DE LA VIOLETTE

2 autorisations sur la période 02/05/2018 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MIELLERIE DE LA VIOLETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 La Violette, Cugand-la-Bernardière (85610) PC Logement AM532 6 330 m² 149 m² 2020/07/09
La Violette, Cugand-la-Bernardière (85610) PC Locaux AM288, AM532 8 010 m² 261 m² 2018/05/02

Répartition géographique des autorisations de MIELLERIE DE LA VIOLETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MIELLERIE DE LA VIOLETTE

Sources des informations sur MIELLERIE DE LA VIOLETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MIELLERIE DE LA VIOLETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MIELLERIE DE LA VIOLETTE ?
MIELLERIE DE LA VIOLETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MIELLERIE DE LA VIOLETTE ?
Le profil de MIELLERIE DE LA VIOLETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MIELLERIE DE LA VIOLETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MIELLERIE DE LA VIOLETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MIELLERIE DE LA VIOLETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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