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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
MIEL 1991 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-Saint-Aubin.
MIEL 1991 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 45240 à La Ferté-Saint-Aubin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MIEL 1991 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2023 - 20/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MIEL 1991, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Ferté-Saint-Aubin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MIEL 1991 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 400 Route D'orleans, La Ferté-Saint-Aubin (45240) | PC Locaux | AD505 | 6 267 m² | 476 m² | 2023/11/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
