MERCY - Permis de construire et DP

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500082714 Autre société civile Créée le 10/09/2007

Présentation détaillée de MERCY

MERCY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban-de-Montbel.

Profil et organisation

MERCY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73610 à Saint-Alban-de-Montbel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MERCY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/09/2007

Siège social

Permis de construire et DP de MERCY

Activité d’urbanisme de MERCY

MERCY compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2017 - 27/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/10/2017 - 27/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MERCY

1 autorisation sur la période 27/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-de-Montbel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MERCY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MERCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MERCY

Sources des informations sur MERCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MERCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MERCY ?
MERCY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MERCY ?
Le profil de MERCY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MERCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MERCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MERCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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