MELVAN TERRITOIRES - Permis de construire et DP

Active
978636561 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2023

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MELVAN TERRITOIRES

MELVAN TERRITOIRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plumelec.

Profil et organisation

MELVAN TERRITOIRES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MELVAN TERRITOIRES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
01/08/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MELVAN TERRITOIRES

Activité d’urbanisme de MELVAN TERRITOIRES

MELVAN TERRITOIRES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/08/2025 - 17/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MELVAN TERRITOIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/08/2025 - 17/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MELVAN TERRITOIRES

1 autorisation sur la période 17/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Plumelec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MELVAN TERRITOIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MELVAN TERRITOIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MELVAN TERRITOIRES

Sources des informations sur MELVAN TERRITOIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MELVAN TERRITOIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MELVAN TERRITOIRES ?
MELVAN TERRITOIRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MELVAN TERRITOIRES ?
Le profil de MELVAN TERRITOIRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MELVAN TERRITOIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MELVAN TERRITOIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MELVAN TERRITOIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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